Mentions Légales

Ce site est réalisé à l'aide de l'outil de publication Drupal par :

la DDTM 76, Service Territoires Ressources et Milieux, Bureau de la Nature, de la Biodiversité et de la Stratégie Foncière
Siège Social : 2 rue St Sever, 76100 Rouen
Tél. : 02 35 58 59 60 (standard)
SIRET : 13000815400010
Code APE : Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z)
Direction du site : DDTM76/STRM/BNBSF

Administratrice de la publication : Sylvie HELEINE

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVEA - Le Forum - Parc de l'Aéroport70 rue Joseph Alois Schumpeter - 34470 PEROLS – Tél. : 04.67.67.00.00

Droits d'auteur / Copyright

La DDTM76 a ouvert ce site à destination du public, et des gestionnaires de sites Natura 2000.

  • Crédit photos : les photos utilisées sont des photos réalisées par la DDTM76 ou fournies gracieusement à celle-ci. Aucune utilisation ou reproduction n'est possible sans autorisation préalable.

La présentation et le contenu du présent site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation, reproduction et/ou représentation même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la DDTM 76.

Données à caractère personnel collectées par le site

Les données personnelles communiquées par les utilisateurs dans les différents formulaires éventuels présents sur le site ne sont utilisées par la DDTM 76 qu'à des fin de traitement des demandes. Les informations indispensables sont signalées par une petite étoile rouge.

Les données techniques collectées ne le sont qu'à des fins statistiques (nombre de visiteurs, pages sources, pages visitées, temps de visite) et d'amélioration du site et de nos prestations. Ce site utilise Piwik, logiciel de statistiques collectant les données dans une base MySQL dédiée ou Google analytics. Aucune information n’est transmise à un tiers. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur (Menu Outils – Options – Vie privée ou Confidentialité).

Responsabilités

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec celui-ci ne sont pas sous contrôle de nom structure qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes sur une page du présent site est soumise à l'accord préalable de la DDTM 76. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à ddtm-strm-bnbsf@seine-maritime.gouv.fr.

Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition au traitement des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  : DDTM 76 STRM/BNBSF 2 rue St Sever, 76100 Rouen, ddtm-strm-bnbsf@seine-maritime.gouv.fr.

Crédits

  • Conception graphique et ergonomique : So Graphik'
  • Conception technique : Aten